Formation sur les enquêtes disciplinaires

Agrandir l'image Dans le cadre de la formation d’enquêtes disciplinaires, trois militaires procèdent à une simulation visant à recréer une situation de conflit pouvant faire l’objet d’une enquête. Photo - cpl Jordan Legree, 5 GBMC

Par Simon Leblanc, journal Adsum

Le 3 décembre, les sous-officiers supérieurs du 5e Groupe-brigade mécanisé du Canada (5 GBMC) ont pris part à une formation sur le processus entourant les enquêtes disciplinaires.

C’est à l’initiative de l’adjudant-chef Stéphan Despins, sergent-major du 5 GBMC, que cette première formation a été organisée avec l’aide de l’état-major de la brigade. L’adjuc Despins affirme que l’exercice a été très populaire pour une première fois et que la 2e Division a bien aimé le concept. Il a même eu à refuser un certain nombre de personnes, car même des militaires qui n’avaient pas à assister à la formation voulaient y être.

Ce sont 55 sous-officiers supérieurs qui ont pris part à des scénarios d’enquête fictifs, sous la direction de la juge-avocate adjointe (JAA), major Marie-Ève Tremblay, accompagnée du capitaine Henri Bernatchez, qui les familiarisaient avec les procédures entourant l’enquête disciplinaire.

Les sous-officiers, qui possèdent déjà la qualification d’officier président d’enquête discipline, ainsi que ceux en prévision de l’être, ont donc bénéficié d’une mise à jour sur l’administration de la justice militaire.

Qu’est-ce qu’une enquête disciplinaire?

Une enquête disciplinaire a lieu lorsqu’une infraction est rapportée à l’attention des supérieurs et que l’on juge qu’il pourrait y avoir matière à porter des accusations.

Ensuite vient le temps d’élaborer un dossier en interrogeant des témoins, avec la collaboration du juge-avocat général (JAG), et d’établir les chefs d’accusations qui pourraient être portés.

Le tout se fait selon les lois et critères établis par le ministère de la Défense nationale. L’adjuc Despins précise que l’état-major est responsable d’administrer la justice militaire adéquatement et qu’il est important de rafraîchir les connaissances des militaires qui doivent l’administrer.

Une formation à répéter

«Plusieurs personnes ont adoré l’expérience. Certains sont même venus me voir pour me dire que c’est la première fois qu’une activité avait été aussi bénéfique», commente l’adjuc Stéphan Despins. La popularité de cette première formation le pousse d’ailleurs à répéter l’expérience dans un avenir rapproché.

Par la suite, il répétera l’expérience si le besoin se fait sentir, mais il n’exclut pas de mettre en place une formation d’enquêtes disciplinaires au moins une fois par année.

 

 

 

<< Retour à la page d'accueil